Quelques schémas de présentation des différentes procédures

Le Minefi a développé de nombreux schémas très bien conçus, nous vous conseillons de les consulter, pour cela il vous suffira de cliquer directement sur les liens ci-dessous.

Avec l'arrivée du code 2006, nous sommes dans l'attente des nouveaux schémas et les anciens ont été retirés. Nous vous mettrons à disposition ces nouveaux schémas dès que ceux-ci seront disponibles.


Les publicités

Le Minefi met à votre disposition des schémas et tableaux synthétiques en format pdf que vous pouvez télécharger à partir de l'url suivante :
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/outils/index.htm


Les procédures

Le Minefi met à votre disposition des schémas et tableaux synthétiques en format pdf que vous pouvez télécharger en cliquant ici.


Les délais (tableau synthétique)

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Le déroulement des procédures (tableaux synthétiques)

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Légale, simple à utiliser tant pour le pouvoir adjudicateur que pour les acteurs économiques, E-Jal se glisse dans l'organisation papier existante sans nécessiter la mise en place d'une nouvelle organisation.

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